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Ce blog est destiné à rendre compte de l'action de Charles-Albert LUCAS  conseiller municipal d'Arcachon siégeant dans l'opposition divers droite et décidé à mener une véritable opposition à la politique  et aux méthodes adoptées par Y. Foulon sur Arcachon et sa région.  Vous pouvez vous abonner gratuitement et adresser des messages en utilisant les rubriques "abonnement" et  "contact" dans la barre des menus.  Vous pouvez également consulter quelques  articles de fond dans la rubrique "Page". La rubrique "Archives" est classée par ordre chronologique.  La rubrique "Catégories" vous  permet d'accéder aux articles par thème .

Arcachon - Le blog de Charles-Albert Lucas

Ce blog est destiné à rendre compte de l'action de Charles-Albert LUCAS conseiller municipal d'Arcachon siégeant dans l'opposition divers droite et décidé à mener une véritable opposition à la politique et aux méthodes adoptées par Y. Foulon sur Arcachon et sa région. Vous pouvez vous abonner gratuitement et adresser des messages en utilisant les rubriques "abonnement" et "contact" dans la barre des menus. Vous pouvez également consulter quelques articles de fond dans la rubrique "Page". La rubrique "Archives" est classée par ordre chronologique. La rubrique "Catégories" vous permet d'accéder aux articles par thème .

Les comptes de J.P.Chansarel (1)

Lors de la derniére séance, M. Chansarel, président de la commission des finances a présenté au conseil un document d'orientation budgétaire dont nous allons maintenant examiné quelques détails.

Avant de commencer, je tiens à préciser que les orientations budgétaires de la ville, telles qu'elles ressortent du document sont acceptables, pour 2015, sur un plan général, puisque c'est une année ou les finances municipales vont souffler, et elles en ont grand besoin. Cette remarque générale est faite sous réserve que le budget soit en ligne avec les orientations indiquées.

Mes interrogations portent sur l'endettement de la ville. La présentation qui en est faite par l'adjoint pose question.

Vous trouverez ci-dessous des éléments pris pour les uns dans le document fourni par M. Chansarel, et pour les autres à partir des données fournies par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) que l'on trouve sur le site Decomptes publics.

Les comptes de J.P.Chansarel (1)
Les comptes de J.P.Chansarel (1)

Première interrogation: comment se fait-il que l'encours de la dette diverge selon les sources en 2012 et 2013? à mon grand regret je n'ai pas la réponse... seulement des hypotèses.

La réunion de la commission des finances consacrée au débat d'orientation budgétaire n'a duré qu'une heure, la salle ayant été prévue pour une autre commission, la séance a été levée sans que les questions aient pu être épuisées...

La question qui est posée est celle du périmètre de la dette pris en compte par chacune des lignes du tableau. De toute évidence le périmètre retenu par Chansarel est a minima et correspond au tableau d'amortissement de la dette bancaire stricto sensu. Mais si l'on en croit le rapport de la Chambre régionale des comptes de 2012, page 7, on y lit: " Ainsi au 31 décembre 2011, les engagements financiers au titre de l'endettement bancaire consolidé représentent 39,9M€, d'après les dernières informations transmises par la ville..." alors que dans le tableau ci-dessus, Chansarel indique 29M€. On peut en conclure que la municipalité n'est pas plus claire face à la CRC que face à sa propre commission des finances... Et c'est la première conclusion à laquelle j'arrive: il y a une volonté délibérée de tromper l'interlocuteur en biaisant le débat, en changeant sans cesse de référence; le document d'orientation budgétaire n'est donc pas sincère. Il est probable que manque à l'appel dans le compte Chansarel les emprunts souscrits dans les budgets annexes. Devant de tels faits, on ne peut avoir confiance que dans les chiffres officiels, base des données suivies par le site Décompte public, à partir des données stables fournies par la DGFiP et dont on a le suivi depuis 2002. Le véritable endettement de la ville résulte de la somme de ses engagements y compris le crédit bail du parc de stationnement (10,6M€) et des emprunts souscrits dans les budgets annexes, et il faut sinon inclure mais au moins tenir compte du PPP de l'éclairage public que la CRC chiffre à 10,6M€ (aussi) en volume d'investissement(600.000 € de charges financières par an toujours selon la CRC).

A partir de là, l'évolution de la dette présentée dans le document d'orientation budgétaire est fantaisiste. Elle ne rassure que ceux qui veulent vivre avec un bandeau sur les yeux.

(à suivre)